La responsabilité pénale des malades du Sida

Dr Wahbé Zehili

Faculté de la Charia - Université de Damas, Syrie

Tournant le dos aux valeurs morales sublimes et aux Commandements divins éclairants, le monde moderne se lance éperdument dans la quête des biens matériels et de la recherche des plaisirs. Ce faisant, il se précipite vers sa propre destruction, s'exposant à une multitude de problèmes et de crises inextricables. Ainsi, en Occident on assiste à une course frénétique à la jouissance, à la surconsommation, au luxe et à l'opulence ; dans les pays sub-sahariens, en revanche, les conditions de vie ne cessent de se dégrader, avec pour conséquence la progression de l'ignorance. Mais ces deux situations extrêmes et contradictoires ont pour point commun de favoriser l'apparition d'une multitude de maladies dévastatrices que la médecine, avec tout son appareillage technologique sophistiqué, s'est révélée incapable de guérir ou d'endiguer. Parmi ces fléaux, il y a le cancer et les maladies vénériennes sévères.

Le milieu islamique attaché à la vertu et à la rectitude morale est resté d'abord, dans une large mesure, épargné par l'épidémie du Sida. Ensuite, des cas d'infection ont été signalés, venus pour la plupart de l'étranger. Car, cette maladie n'est pas de chez nous. Elle a été découverte en effet en Amérique et en Afrique.

Or, bien que l'épidémie du Sida se soit disséminée presque partout dans le monde, (des cas d'infection ont été rapportés dans 168 pays) et que des conférences internationales soient consacrées à cette maladie, le monde n'a pas encore pris une attitude décisive et courageuse à cet égard. L'Organisation Mondiale de la Santé a fait état d'un grand nombre de cas de Sida en 1986, survenus en Afrique, aux U.S.A et en Europe (plus particulièrement en France, en Grande-Bretagne et en Allemagne). Selon les dernières statistiques de l'OMS, publiées lors de la neuvième conférence internationale sur le Sida, tenue à Berlin, le nombre de personnes atteintes par le VIH s'élève à 14 millions, dont un million d'enfants et plus de 6 millions de jeunes de 15 à 24 ans. Ce nombre aura doublé d'ici l'an 2000. Au début de l'année 1993, il y aura environ un million et demi d'adultes et plus d'un demi million d'enfants atteints par la maladie. Selon les estimations de l'OMS, le VIH touche près de 5 millions de femmes dans le monde.

A propos de cette épidémie, tout le monde est d'accord sur les points suivants :

1- le Sida est une maladie extrêmement dangereuse qui se propage rapidement ;

2- Il entraîne inéluctablement la mort, aucun remède efficace n'ayant été trouvé à ce jour ;

3- Il détruit fatalement le système immunitaire de l'organisme humain ;

4- Il démolit totalement et irrémédiablement la santé des enfants atteints en moins de 2 ans et celle des adultes en 7 à 10 ans, avec les conséquences désastreuses qui en découlent pour la famille et la société dans son ensemble ;

5- Il fait peser une menace sérieuse sur l'avenir économique et social des pays touchés.

Malgré cela, la plupart des auteurs qui ont écrit sur le Sida n'ont pas pensé à la nécessité des sanctions comme mesures préventives contre la maladie. Au lieu de cela, ces auteurs, sacrifiant à la tendance humaniste dominante, semblent tenir le discours suivant : il faut éviter toute attitude discriminatoire, tout traitement inhumain vis-à-vis des malades du Sida qui méritent au contraire qu'on leur prodigue les conseils et l'assistance nécessaires.

Cette attitude se trouve exprimée dans l'exposé introductif sur le Sida du Dr Haytham El-Khayat, directeur adjoint de l'OMS pour la région Est de la Méditerranée. Dr El-Khayat écrit en effet : "le malade du Sida doit en principe être traité comme n'importe quel autre malade , il doit bénéficier des soins, de la compassion, du soutien moral et matériel, de la protection de son intimité. Pour le reste, Dieu est le seul juge. Il ne convient pas non plus d'avoir une attitude méprisante et injurieuse envers le malade. On lit à ce propos dans le Coran : "O vous croyants...ne vous calomniez pas les uns les autres"(XLIX, 11). Dans le même sens, le Prophète dit : "quoi de plus mauvais pour un musulman que de mépriser un autre musulman"....

L'attitude ainsi préconisée est, à mon sens, valable si le malade du Sida a été infecté accidentellement, suite à une transfusion du sang contaminé lors d'une opération chirurgicale, par exemple. En revanche, la plupart des sidéens ont été infectés par leur propre faute et méritent de ce fait des sanctions répressives sévères.

La conscience de la nécessité de telles sanctions a poussé un anglais à faire la chasse aux sidéens et à tuer 5 d'entre eux dans leurs domiciles, espérant ainsi conjurer le mal inhérent à cette maladie et à d'autres affections similaires. La police a dû ensuite intervenir, selon la presse, pour rechercher le tueur.

Au lieu de ces comportements anarchiques, mieux vaut que tous les Etats prennent des sanctions à la fois répressives et préventives pour tenter d'éradiquer ou de contenir l'épidémie du Sida. Pour cela, il faudra supprimer les racines du mal, éliminer ceux qui, par leurs conduites, en sont la cause directe. En revanche, les victimes qui se trouvent atteintes par la faute des autres, doivent être traitées avec compassion et respect.

Les causes de la maladie

La transmission du virus du Sida se fait par trois voies bien identifiées :

1- Rapports sexuels illégitimes (homo et hétérosexuels) : le taux d'infection par cette voie est de 90% ;

2- Le sang et les produits sanguins contaminés : l'infection par voie sanguine se produit suite à la transfusion de sang à des fins thérapeutiques ou à l'usage de seringues, d'aiguilles ou autres instruments d'incision mal stérilisés ;

3- L'injection de drogues (cocaïne, héroïne etc) par voie intraveineuse : le nombre de personnes infectées par cette voie est en augmentation constante. 

Il existe d'autres modes de transmission secondaires, parmi lesquels on peut citer l'infection du foetus par la mère lors de l'accouchement à cause des sécrétions vaginales contaminantes (le risque de contamination par ces sécrétions est de 30%). Le risque d'infection du foetus dans l'utérus maternel est très faible, ne dépassant guère 10%. Les statistiques montrent qu'environ 30 % d'enfants nés de mères séroposititives sont infectés par le VIH.

La contamination par le lait maternel, au moment de l'allaitement ou pendant la garde du bébé, n'a été rapportée que dans des cas extrêmement rares.

Le conjoint séropositif peut infecter sa partenaire s'il n'utilise pas le préservatif du début à la fin de l'acte sexuel. Les sécrétions lacrymales ou salivaires d'un malade contiennent également une certaine dose de virus et peuvent contaminer une personne saine si elles arrivent à toucher une partie de son corps présentant une lésion ou une écorchure. 

Les mesures préventives contre le Sida

Pour endiguer cette maladie, des mesures de prévention doivent être prises au niveau individuel, national et international. Sur le plan international, il convient de conclure des accords inter-étatiques portant sur la prévention et la mise en garde contre la maladie et contre le don de sang contaminé, en favorisant l'échange de statistiques précises concernant le nombre de séropositifs et les foyers de dissémination de l'épidémie, et en préconisant d'autres mesures exigeant par exemple que les immigrants soient munis de certificats médicaux (attestant leur séronégativité) avant leur entrée dans le pays de leur destination et que les personnes atteintes ou suspectes de l'être soient isolées jusqu'à ce que la preuve de leur séronégativité soit faite.

L'Etat, les organismes publics, les organes de l'information, les établissements de la Santé et de l'Enseignement et autres sont appelés à mener des campagnes intensives de sensibilisation contre cette maladie. Ils doivent également combattre la drogue sous toutes ses formes en prônant des sanctions sévères contre ses consommateurs. Dans le même sens, les éducateurs et les prédicateurs ont le devoir de sensibiliser les jeunes générations aux dangers du Sida en les mettant en garde contre les mauvaises fréquentations et les pratiques sexuelles illégitimes telles que la fornication, l'homosexualité et autres.

Il convient en outre de lutter contre l'usage de seringues et autres aiguilles mal stérilisées, en exigeant par ailleurs que les dons de sang soient soumis à des tests de dépistage avant leur utilisation à des fins de transfusion. Dans la même optique, on devra interdire aux femmes contaminées accidentellement d'avoir des enfants, en leur fournissant, ainsi qu'aux autres malades atteints de cette façon, les soins et l'assistance nécessaires.

Sur le plan individuel, chacun doit être informé des risques et des modes de transmission du Sida, des affections liées à cette maladie et des mesures préventives à observer en évitant tout comportement à risque, toute pratique sexuelle irrégulière. Car, combien de jeunes fiancés, amoureux l'un de l'autre depuis belle lurette, ont-ils vu leur amour brisé et leurs vies détruites à cause de cette terrible épidémie.

La prévention reste un facteur crucial dans la lutte contre le Sida, surtout que cette maladie, désespérément incurable, continue à se propager et à sévir dans toutes les parties du monde. Seuls les pays arabes et islamiques restent globalement épargnés, puisqu'on n'y dénombre que quelques cas isolés, venus de l'étranger.

Les moyens de prévention : ce sont ceux définis par l'OMS en coopération avec différents gouvernements. Ils visent à empêcher la transmission du VIH par les pratiques sexuelles illégitimes, à lutter contre la drogue, et plus particulièrement contre la toxicomanie par voie intraveineuse, à garantir la stérilisation des matériels d'injection, à éviter la transmission de la mère à l'enfant et, enfin, à prendre en charge les malades atteints accidentellement et leurs familles.

Les peines répressives et préventives

Il faut agir rapidement dans ce sens en appliquant des peines légales qui s'imposent. Personnellement, je suis pour l'autorisation du divorce si l'un des conjoints est porteur du VIH. A ce sujet, je voudrais rappeler que les jurisconsultes hanbalites soutiennent que la femme peut demander la dissolution de l'union conjugale si son mari pratique sur elle la sodomie. D'autres écoles juridiques sont du même avis, compte tenu des effets pervers et préjudiciables de cette pratique contre-nature.

L'Islam est une religion qui prône la vertu, la chasteté, la rectitude morale. Un hadith du Prophète énonce : "Ne vous faites pas du tort à vous-mêmes ni à autrui". De cette Tradition prophétique, les jurisconsultes musulmans ont tiré plusieurs règles juridiques : "tout acte dommageable est à écarter (ou à réparer)"; "le préjudice est à éviter dans la mesure du possible" ; "le préjudice le plus grave peut être repoussé par un préjudice plus léger" ; "entre deux maux, on choisi le moindre" ; "on supporte un préjudice particulier pour éviter un préjudice général" ; "mieux vaut éviter un inconvénient que de rechercher un avantage" etc.

Le Coran met en garde contre les péchés apparents ou cachés : "Eloignez-vous des péchés abominables, apparents ou cachés" (VI, 151). Le Livre sacré a stigmatisé avec véhémence, par la bouche de leur prophète, la conduite du peuple de Loth : "souvenez-vous de Loth. Il dit à son peuple, vous livrez-vous à cette abomination que nul, parmi les mondes, n'a commise avant vous ? vous vous approchez des hommes de préférence aux femmes pour assouvir vos désirs. Vous êtes, en vérité, un peuple pervers".

La seule réponse de son peuple fut de dire : "chassez-les de votre cité ; ce sont des gens qui affectent la pureté". Nous l'avons sauvé lui et sa famille, à l'exception de sa femme : elle se trouvait parmi ceux qui étaient restés en arrière. Nous avons fait pleuvoir sur eux une pluie. Vois quelle a été la fin des criminels" (VII, 84-85).

Le châtiment réservé à ce peuple pervers a été l'anéantissement ayant pour effet de débarrasser l'humanité de la plaie de la sodomie ou de l'homosexualité. On lit à ce sujet dans le Coran : "Dès l'aube, un tourment était prêt à se fondre sur eux. "Goûtez donc mon châtiment et mes avertissements !" (LIV, 38-39).

Le peuple coupable périt sous les décombres de la cité détruite : "Nous sommes envoyés à un peuple criminel (disent les Anges) pour lancer contre eux des pierres d'argile marquées auprès de ton Seigneur à l'intention des pervers" ( LI, 32-34).

Les peines spéciales

Pour protéger la société contre l'épidémie du Sida, toute personne ayant contracté le VIH par sa propre faute, doit recevoir un châtiment exemplaire. La preuve de ladite faute doit être établie soit par des indices probants (bayyinat), soit sur la foi  des témoignages ou de l'aveu même du coupable.

Le malade qui aura été contaminé par le virus suite à l'usage de la drogue recevra la peine légale (hadd) sanctionnant la consommation du vin et d'autres substances enivrantes, c-à-d, 80 coups de fouet, selon Ibn Taymiyat, Ibn Al-Qayem, Ibn Hajar et Ibn Al-baytar.

Dans son livre "As-siyâsa ach-char'iyat"(politique inspirée de la Loi religieuse), Ibn Taymiyat écrit : "la consommation de l'herbe (hachisch) est interdite ; à celui qui en aura pris, on infligera une peine égale à celle d'un buveur de vin. L'herbe est en fait plus mauvaise que le vin, en ce sens qu'elle altère l'esprit et abîme la santé mentale (mizâj), induisant chez la personne une docilité de caractère, un air efféminé et autres tendances fâcheuses. La consommation de cette drogue détourne également de l'invocation de Dieu (dhikr allah) et de la prière rituelle ; aussi rentre-t-elle dans la catégorie des substances enivrantes interdites par Dieu et son Prophète".

L'usager de la drogue, selon la doctrine majoritaire, mérite une sanction correctionnelle (laissée à l'arbitre du juge) (ta'zîr). En ce qui me concerne, je me range à l'avis des jurisconsultes hanafites et malikites autorisant la peine capitale comme sanction correctionnelle à titre répressif.

L'infection au VIH par voie homosexuelle doit être punie par l'une des peines légales sanctionnant la pratique de la sodomie :

1- Selon Malik, Shâfi'î, et Ahmad Ibn Hanbal (Maîtres fondateurs respectivement du Malikisme, du Shafi'îsme et du Hanbalisme) : la pratique de la sodomie, assimilable à la fornication, est passible de la peine appliquée à celle-ci ; Dieu, comme il est énoncé dans le saint Coran, réserve un châtiment  des plus sévères à l'auteur de cette perversion.

Les jurisconsultes Shafi'îtes sont également d'accord pour assimiler la sanction de la sodomie à celle de la fornication : s'il est marié, l'auteur de la sodomie sera donc condamné à la lapidation ; sinon, il sera puni par la flagellation et le bannissement. Cette règle légale s'appuie sur le Hadith du Prophète rapporté par Abou Moussa Al-Ash'arî - d'après Abou Ya'lâ- et selon lequel : "l'homme qui a coïté avec un autre homme est, comme ce dernier, coupable de fornication ; et la femme qui a coïté avec une autre femme est, comme cette dernière, coupable de fornication". Comme on a affaire en l'espèce au coït (wataê), comparable, par raisonnement analogique (qiyâss) à la fornication (dans les deux cas il est question d'une pénétration  interdite), les avis des jurisconsultes divergent quant à la peine qu'il faut appliquer selon que le coupable a déjà été marié (thayyeb) ou non  (bikr).

Selon les Malikites et les Hanbalites, le sodomite est condamnable à la lapidation, qu'il ait été déjà marié ou pas. On en veut pour preuve que le Prophète a dit (selon une Tradition rapportée par Ahmad, Abou Dawoud, Tirmidhî, Al-Hakim et autres, d'après Ibn 'Abbas) : "si vous surprenez un homme en train de pratiquer la sodomie sur un autre, tuez-le ainsi que son partenaire".

2- Selon Imam Abou Hanîfa, Moâyyad Billah et Al-murtadâ : le sodomite est passible seulement d'une sanction correctionnelle arbitraire (ta'zîr), car la sodomie n'entraîne pas le mélange illégitime de filiations ; et le plus souvent, cette pratique n'induit pas des litiges pouvant conduire à la mise à mort de son auteur. Elle n'est donc pas identifiable à la fornication.

Or, étant donné que le Sida, cette épidémie du siècle, est contractée généralement par voie de l'homosexualité (masculine), la personne qui se livre à cette pratique doit être condamnée à mort, si sa faute est établie par une preuve testimoniale ou par son propre aveu.

La peine de mort est la solution privilégiée par l'Imam Chawkânî pour sanctionner la sodomie. Ce jurisconsulte conteste l'opinion selon laquelle la pratique en question mérite seulement une sanction correctionnelle. "Les preuves scripturaires impliquant la mise à mort du sodomite et de son partenaire revêtent un caractère général et justifient que la sodomie soit assimilée à la fornication au sens strict du terme, indépendamment du fait que les personnes impliquées dans l'acte homosexuel aient déjà été mariées ou pas. Le raisonnement visant à introduire une distinction à cet égard en restreignant la portée de la solution légale proposée doit être déclaré infondé ; car, comme le stipule une règle du droit islamique célèbre, le procédé de déduction analogique (qiyâs) ne s'applique pas aux matières tranchées sur la base des sources fondamentales de la Loi (le Coran et la Sunna). En somme, l'auteur de cette pratique perverse et répugnante mérite bien un châtiment exemplaire à même de dissuader de tout débordement sexuel. Ceux qui se livrent donc à la sodomie, sévèrement stigmatisée par le Coran, doivent recevoir une punition aussi sévère et radicale que celle infligée par Dieu au peuple de Sodome. En guise de châtiment divin, les habitants de cette cité ont été engloutis par la terre et anéantis tous ensemble, sans distinction entre ex-mariés et célibataires"(1).

En revanche, les personnes atteintes du Sida par suite d'une transfusion du sang contaminé sont considérées comme victimes d'une erreur humaine, d'une négligence ou d'une impéritie. Elles méritent donc, comme le recommande l'OMS, d'être traitées avec compassion et de bénéficier des soins nécessaires. Irréprochables, elles ne doivent faire objet d'aucune attitude méprisante, d'aucun jugement  dépréciatif et culpabilisant.

La sanction légale que j'ai proposée ne doit pas être considérée comme excessivement sévère. En fait, compte tenu de la gravité de l'épidémie actuelle du Sida, cette sanction est plutôt juste et conforme au bon sens et à l'intérêt commun. Ainsi, pour extirper le fléau, il faudra en éliminer les causes, en  incinérant, par exemple, les malades du Sida une fois tués. N'est-ce pas d'ailleurs ce que se faisait avec les victimes de la peste dont on brûlait les corps et tous les effets personnels. 

Il ne suffit pas d'isoler les malades du Sida pour protéger la société contre l'épidémie. Une telle mesure ne peut que favoriser le laisser-aller sans pouvoir éliminer complètement le risque d'infiltration, au sein de la société, des éléments porteurs de la maladie. Aucun pays dans le monde n'a promulgué de lois classant le Sida parmi les maladies épidémiques(2). Dans la Fédération de Russie, cependant, les personnes ayant causé délibérément une infection au VIH, se voient condamnées à des peines d'emprisonnement et autres.

1- Chawkânî, Nayl al-awtâr, vol. VII/118, édition Tab'at al-'uthmâniyyat al-misriyyat.

2 - Dr Khâlis Halabi, Marad al aydz: att-a'ûn al jadîd, (Sida, nouvelle épidémie), p.205, édition Dar al Hudâ, Riyad.